Opérations financières

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Avertissement - Opérations financières Juin - Juillet 2006

Ce site Internet et les informations qu'il contient, ne sont pas adressés et ne doivent pas être accessibles, publiés, distribués ou diffusés aux personnes résidentes ou situées aux États-Unis d'Amérique (y compris leurs territoires et possessions, les « États-Unis ») ou au Japon, et ne constituent ni une offre de vente ni la sollicitation d'une offre d'achat ou d'acquisition, d'actions, de droits préférentiels de souscriptions ou d'autres valeurs mobilières de la Société aux Etats-Unis ou au Japon.

Les actions, les droits préférentiels de souscription et les autres valeurs mobilières de la Société mentionnés dans ce site Internet n'ont été et ne seront enregistrés au sens du U.S. Securities Act de 1933, tel que modifié (« U.S. Securities Act »), et ne peuvent être offertes ou vendues aux États-Unis en l'absence d'enregistrement ou d'une exemption de l'obligation d'enregistrement en vertu du U.S. Securities Act.

Ce site Internet, et les informations qu'il contient, sont destinés au Royaume-Uni uniquement aux personnes qui (i) ont une expérience professionnelle en matière d'investissements (« investment professional ») au sens de l'article 19(1) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (le « Financial Promotion Order ») ou (ii) sont des « high net worth entities» ou d'autres personnes auxquelles ce site Internet, et les informations qu'il contient, peuvent être légalement communiqués, entrant dans le champ d'application de l'article 49(1) (ces personnes étant ensemble désignées comme les « Personnes Habilitées »). Seules des Personnes Habilitées peuvent utiliser ou se fonder sur ce site Internet, et les informations qu'il contient. Tout investissement ou toute activité d'investissement en relation avec ce site Internet, et les informations qu'il contient, sont réservés aux seules Personnes Habilitées et ne pourront être réalisés qu'avec de Personnes Habilitées.

L'accès aux informations et documents contenus dans les pages qui suivent est susceptible d'être illégal dans certains pays et seules certaines catégories de personnes peuvent être autorisées à accéder à ces informations et documents. Toute personne résidant dans un pays autre que la France, les Etats-Unis et le Japon, et souhaitant avoir accès aux documents contenus sur ce site, doit au préalable s'assurer qu'elle n'est pas soumise à des lois ou réglementations locales lui interdisant ou restreignant ce droit d'accès ou requerrant l'enregistrement ou l'approbation des valeurs mobilières pour leur acquisition. Aucun enregistrement ou approbation n'a été obtenu hors de la France. La Société n'endossera aucune responsabilité du fait de la violation des normes légales ou réglementaires applicables par d'autres personnes.

Je certifie par conséquent que :

1) je suis résident et actuellement physiquement présent hors des Etats-Unis et du Japon ;

(2) je ne suis pas résident ou actuellement physiquement présent dans un des Etats membres de l'Espace Economique Européen ayant transposé la Directive européenne 2003/71/CE, ou, si je le suis, je suis soit (a) une personnes morale agréée ou réglementée en tant qu'opérateur sur les marchés financiers ou une entité non agréée ou réglementée dont l'objet social exclusif est le placement de valeurs mobilières soit (b) une personne morale remplissant au moins deux des trois critères suivants : (i) un effectif moyen d'au moins 250 salariés lors du dernier exercice, (ii) un total de bilan supérieur à 43 millions d'euros, et (iii) un chiffre d'affaires annuel net supérieur à 50 millions d'euros, tel qu'indiqué dans les derniers comptes sociaux ou consolidés annuels de la société ;

(3) je ne suis pas résident ou actuellement physiquement au Royaume-Uni, ou, si je le suis, je suis une Personne Habilitée ; et

(4) je suis résident et actuellement physiquement présent (a) en France ou (b) en dehors de France et des pays mentionnés aux paragraphes (1) à (3) ci-dessus et, dans ce cas, je suis autorisé à accéder aux informations et documents présentés sur ce site sans aucune contrainte juridique et sans aucune acte par la Société.

J'ai lu, compris et certifie l'exactitude des déclarations ci-dessus, et m'engage à respecter toutes les conditions décrites sur cette page.

Nous sommes au regret de vous informer que vous ne pouvez pas avoir accès à cette partie du site, en raison des restrictions légales en vigueur.
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