Le présent Rapport Annuel vaut Document de Référence au sens de l’article 212-13 du Règlement Général de l’Autorité des marchés financiers (AMF).
Il a été déposé auprès de l’AMF le 17 mars 2010 et pourra en conséquence être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF.