Principales obligations cotées

EMTN

Base prospectus relatif à l'EMTN Programme d'AXA

Le base prospectus relatif à l'Euro Medium Term Note Programme de 14.000.000.000 € d'AXA a été approuvé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (Luxembourg) le 6 avril 2011.

Le tableau ci-dessous présente les principales modalités des Obligations auxquelles il fait référence. Les modalités définitives de chaque série d'Obligations figurent dans le pricing supplement ou les final terms selon les caset l'offering circular ou le base prospectus selon les cas(y compris leurs éventuels suppléments) relatifs à ladite série d'Obligations. Une information complète sur chaque série d'Obligations et l'Emetteur ne saurait résulter que de la combinaison de ces documents qui sont accessibles en cliquant sur le code ISIN des Obligations concernées.

ISIN / Série - Tranche

Type d'Obligations

Valeur nominale de l'émission

Date d'émission

Date de maturité

Taux d'intérêt initial1

XS0130738213
1 - 1

Obligations à taux fixe

1.000.000.000 EUR

18/06/2001

18/06/2013

6%

XS0145526348
8 - 1
 

Obligations à taux flottant

70.000.000 PLN

05/04/2002

05/04/2012

PLN Annual Swap Rate +1,10%

XS0167530681
11 - 1

Obligations à taux d'intérêt indexé

10.000.000 EUR

 02/05/2003

02/05/2023

106,00% x EUR CMS 20 ans plafonné à 6,5%

XS0167957983
12 - 1

Obligations subordonnées à taux fixe à durée indéterminée remboursables par anticipation

500.000.000 USD

07/05/2003

Indéterminée

7,10%

XS0179060974
13 - 1

Obligations subordonnées à taux flottant à durée indéterminée remboursables par anticipation

200.000.000 EUR

29/10/2003

Indéterminée

EUR-TEC10-CNO +0,55%

XS0181369454
14 - 1

Obligations subordonnées à taux flottant à durée indéterminée remboursables par anticipation

200.000.000 EUR

02/12/2003

Indéterminée

EUR CMS10 +0,20 % plafonné à 10%

XS0181369454
14 - 2

Obligations subordonnées à taux flottant à durée indéterminée remboursables par anticipation

100.000.000 EUR

30/12/2003

Indéterminée

EUR CMS10 +0,20 % plafonné à 10%

XS0184718764
15 - 1

Obligations subordonnées à taux flottant à durée indéterminée remboursables par anticipation

150.000.000 USD

30/01/2004

Indéterminée

UST-CMT10 +0,25% plafonné à 8%

XS0185672291
16 - 1

Obligations subordonnées à taux flottant à durée indéterminée remboursables par anticipation

225.000.000 USD

06/02/2004

Indéterminée

USD CMS10 +0,05%plafonné à 8%

XS0188935174
17 - 1

Obligations subordonnées à taux flottant à durée indéterminée remboursables par anticipation

125.000.000 EUR

02/04/2004

Indéterminée

5% + 22% of EUR CMS10

XS0203470157
18 - 1

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

375.000.000 EUR

29/10/2004

Indéterminée

6%

XS0207825364
19 - 1

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

250.000.000 EUR

20/12/2004

Indéterminée

6%

XS0210434782
20 - 1

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

250.000.000 EUR

25/01/2005

Indéterminée

6%

XS0260057285
21 - 1

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

1.000.000.000 EUR

06/07/2006

Indéterminée

5,777%

XS0260056048
22 - 1

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

500.000.000 GBP

06/07/2006

Indéterminée 

6,6666%

XS0260056717
23 - 1

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

350.000.000 GBP

06/07/2006

Indéterminée

6,6862%

AU0000AXJHB7
24 - 1

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

300.000.000 AUD

26/10/2006

Indéterminée

7,50%

AU0000AXJHB7
24 - 2

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

150.000.000 AUD

07/11/2006

Indéterminée

 7,50%

AU0000AXJHA9
25 - 1

Obligations super-subordonnées à taux flottant et à durée indéterminée

300.000.000 AUD

26/10/2006

Indéterminée

BBSW 90 jours +1,40%

XS0323922376
26 - 1

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

750.000.000 EUR

05/10/2007

Indéterminée

6,211%

XS0325823119
27 - 1

Obligations super-subordonnées à taux fixe puis flottant et à durée indéterminée

700.000.000 GBP

16/10/2007

Indéterminée

6,772%

XS0434882014
29 - 1

Obligations à taux fixe

1.000.000.000 EUR

23/06/2009

23/01/2015

4,50%

XS0503665290
31-1

Obligations subordonnées à taux fixe puis flottant remboursables par anticipation 

1.300.000.000 EUR 

16/04/2010 

16/04/2040 

5,25% 

1Certains de ces taux d'intérêt sont susceptibles de changer au cours de la durée de vie des Obligations. Veuillez vous reporter au pricing supplement ou aux final terms relatif à la série d'Obligations concernée pour plus de détails sur le taux d'intérêt applicable aux dites Obligations.

EMISSIONS HORS PROGRAMME EMTN

Le tableau ci-dessous présente les principales modalités des Obligations auxquelles il fait référence. Les modalités définitives de chaque émission d'Obligations figurent dans le prospectus supplement et le prospectus relatifs aux dites Obligations. Une information complète sur chaque émission d'Obligations ne saurait résulter que de la combinaison de ces documents qui sont accessibles en cliquant sur le code ISIN des Obligations concernées.

ISIN/Tranche

Type d'Obligations

Valeur nominale de l'émission

Date d'émission

Date de maturité

Taux d'intérêt initial2

US054536AA57
T1

Obligations subordonnées à taux fixe

900.000.000 USD

15/12/2000

15/12/2030

8,60%

US054536AA57
T2

Obligations subordonnées à taux fixe

350.000.000 USD

20/02/2001

15/12/2030

8,60%

XS0122028904

Obligations subordonnées à taux fixe

325.000.000 GBP

15/12/2000

15/12/2020

7,125% 

FR0010808139

Obligations à zéro coupon

150.000.000 EUR 

27/11/2009 

 27/11/2017

 Zéro coupon

2Certains de ces taux d'intérêt sont susceptibles de changer au cours de la durée de vie des Obligations. Veuillez vous reporter au prospectus supplement relatif à l'émission d'Obligations concernée pour plus de détails sur le taux d'intérêt applicable aux dites Obligations.