Les Comités Spécialisés

Composition

Au 30 avril 2009, le Comité de Sélection, d'Éthique, de Gouvernance et des Ressources Humaines se composait de cinq membres, dont trois membres indépendants au regard des critères du Code AFEP / MEDEF tels qu'appréciés par le Conseil de Surveillance : MM. Jean-René Fourtou (Président), François Martineau, Gérard Mestrallet, Michel Pébereau et Ezra Suleiman. Le Président du Conseil de Surveillance participe également de façon régulière aux travaux du Comité et assiste à ses réunions.

Missions et activités

Les principales missions du Comité de Sélection, d'Éthique, de Gouvernance et des Ressources Humaines sont les suivantes :

• la formulation de propositions au Conseil de Surveillance en vue de toute nomination :
  - de membres du Conseil de Surveillance, de son Président et de son Vice-Président,
  - de membres du Directoire, de son Président (et des Vice-Présidents, Directeurs Généraux),
  - de censeurs,
  - de membres d'un Comité spécialisé du Conseil de Surveillance et de son Président ;
• l'examen des nominations et successions des principaux dirigeants du Groupe et notamment des membres du Directoire et du Comité Exécutif ;
• l'examen de façon plus approfondie de certaines questions de Ressources Humaines Groupe (politique de formation du Groupe, mobilité internationale...) et de gouvernance (évaluation du Conseil...).

Le Comité de Sélection, d'Éthique, de Gouvernance et des Ressources Humaines s'est réuni quatre fois en 2008 et le taux d'assiduité moyen s'est élevé à 88,89 %. Dans le cadre de ses principales missions telles que décrites ci-dessus, les activités du Comité se sont notamment concentrées sur les sujets suivants :

• le remplacement du Président et du Vice-Président du Conseil de Surveillance ;
• la composition du Conseil de Surveillance et de ses Comités ;
• l'indépendance des membres du Conseil de Surveillance ;
• l'examen des candidats aux fonctions de représentant des salariés-actionnaires au Conseil de Surveillance ;
• les changements et perspectives du Comité Exécutif et des principaux directeurs généraux du Groupe ;
• l'adoption des recommandations AFEP / MEDEF comme code de gouvernement d'entreprise de référence ;
• AXA Université : évolution de la culture d'entreprise.

Début 2008, le Comité a examiné les qualifications des candidats au Conseil de Surveillance dont la nomination a été approuvée par les actionnaires le 22 avril 2008.

Le Comité a également examiné l'impact des changements intervenus dans la composition du Conseil de Surveillance sur celle de ses quatre Comités spécialisés.