Les Comités Spécialisés

Composition

Au 31 décembre 2009, le Comité de Rémunération et des Ressources Humaines était composé de trois membres, tous indépendants au regard des critères établis dans le Code AFEP/MEDEF tels qu'appréciés par le Conseil de Surveillance : MM. Norbert Dentressangle (Président), Anthony Hamilton et Gérard Mestrallet.

Missions et activités

Les missions principales du Comité de Rémunération et des Ressources Humaines sont les suivantes :

• la formulation de propositions au Conseil de Surveillance en vue de la fixation :
  - de la rémunération du Président du Conseil de Surveillance,
  - de la rémunération de chaque membre du Directoire,
  - du montant des jetons de présence qui est proposé à l'Assemblée Générale,
  - de l'attribution d'options (de souscription ou d'achat d'actions) ou d'actions gratuites de la Société aux membres du Directoire ;
• la formulation d'avis sur les propositions du Directoire portant sur :
  - les principes et modalités relatifs à la fixation de la rémunération des dirigeants du Groupe AXA,
  - les enveloppes d'attributions d'options (de souscription ou d'achat d'actions) ou d'actions gratuites de la Société aux salariés du Groupe AXA ;
• la formulation de propositions sur les nominations de membres du Directoire et de son Président. Les membres du Comité sont tenus informés des nominations des principaux dirigeants du Groupe, et notamment des membres du Comité Exécutif. Le Président du Directoire peut demander au Comité un avis sur ces nominations. Le Comité examine les dispositions envisagées par le Président du Directoire afin de préparer la relève des membres du Directoire ;
• l'examen de façon plus approfondie de certaines questions de Ressources Humaines Groupe (politique de formation du Groupe, mobilité internationale...).

Le Comité a tenu six réunions en 2009 et le taux d'assiduité moyen s'est élevé à 72,22 %.

Dans le cadre de ses principales missions telles que décrites ci-dessus les activités du Comité se sont notamment concentrées sur les sujets suivants :

• la nomination du Directoire ;
• les rémunérations versées aux membres du Directoire et du Comité Exécutif ;
• la politique et les principes de rémunération d'AXA ;
• l'attribution des stock-options et d'actions de performance ;
• les jetons de présence des membres du Conseil de Surveillance ;
• l'application des recommandations AFEP/MEDEF d'octobre 2008 au contrat de travail du Président du Directoire.